Ordre du jour du jeudi 30 juin 2022
INFORMATION :
Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 7 avril 2022
PROJETS DE DELIBERATIONS :
Finances :
1. Indemnités des élus
2. Décision modificative n°1
Vivre ensemble – solidarité :
3. « Espaces sans tabac » : autorisation de signature d’une convention avec la Ligue contre le
cancer
4. Mise en œuvre de la cité éducative Loos – Oliveaux : autorisation de signature de la
convention triennale de labélisation avec l’Etat et autorisation de délégation des fonds à la
caisse des écoles
5. Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat
d’association
6. Convention avec le Département du Nord pour la mise à disposition du restaurant scolaire du
collège Descartes à la rentrée scolaire 2022 – 2023 : autorisation de signature
7. Modification des modalités de fonctionnement et de tarification de la restauration municipale
et des centres de loisirs
8. Mise à disposition d’équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance :
autorisation de signature d’une convention
9. Convention de partenariat et financière entre la ville de Loos et la Ligue Hauts-de-France
d’Athlétisme dans le cadre des « Foulées Loossoises » – édition 2022 : approbation du
dispositif et autorisation de signature
10. Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et le tissu
économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées Loossoises – édition
2022 : approbation du dispositif et autorisation de signature
11. Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier avec la Régie Municipale
d’Electricité (actions de sponsoring) dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de
Loos : approbation du dispositif et autorisation de signature
12. Convention de partenariat entre la Ville de Loos et la Maison des Associations de Roubaix
concernant une mission de formation pour une mission de formation des associations
loossoises : Approbation du dispositif et autorisation de signature
13. Subvention 2022 à l’Association Sportive Loos – Oliveaux (ASLO)
Rayonnement de la Ville
14. Demande de classement du Conservatoire de musique à Rayonnement Communal et
approbation de son projet d’établissement 2022-2028
Moyens généraux :
15. Mise en place du forfait mobilité durable
16. Demande de renouvellement de l’agrément de la Ville de Loos pour recevoir des volontaires
en service civique
17. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2022
18. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Pôle enfance)
19. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Direction des systèmes
d’information)
20. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Centre Jacques-Prévert et
Maison de l’Amitié année scolaire 2022 – 2023)
21. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (CLAS écoles élémentaires)
22. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (CLAS collèges)
23. Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs
sans hébergement (château de la Pierrette et centre Anatole France – vacances d’été 2022)
24. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire
face à des besoins liés à un Accroissement Saisonnier d’activité – vacances d’été 2022
(Maisons de jeunes Jacques-Prévert et Amitié)
25. Adhésion de la collectivité à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du centre de gestion de
la fonction publique territoriale du Nord (CDG59)
26. Adhésion de la collectivité au dispositif de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des
actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou
tout autre acte d’intimidation, du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord
(CDG59)
Eco – ville – économie – emploi :
27. Mise à disposition de terrains municipaux pour la fabrique de l’emploi dans le cadre de
l’expérimentation ANRU « quartiers fertiles »: autorisation de signature de conventions
28. Modification de la redevance animation des marchés forains hebdomadaires du centre-ville
29. Opération de travaux de réhabilitation du restaurant scolaire Loos les Oliveaux : validation de
l’avant-projet définitif / passation d’une modification (avenant) : fixation du forfait définitif de
rémunération du maitre d’œuvre / autorisation de dépôt de la déclaration préalable de travaux
30. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Loos pour un
marché public de fourniture de carburant
31. Mise en œuvre d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille (MEL) de transfert de
maîtrise d’ouvrage et de participation financière relatifs à l’enfouissement des réseaux
d’électricité et d’éclairage public de la rue du Chevalier de la Barre
