Conseil Municipal jeudi 25 juin à 18h à la Fileuse
ordre du jour :
INFORMATION :
Point sur la politique de renouvellement urbain du quartier des Oliveaux
La Ville et le commerce
La reprise de la démocratie participative
L’été, les enfants et les jeunes
PROJETS DE DELIBERATIONS :
Administration générale :
1. Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du groupe hospitalier Loos –
Haubourdin
2. Désignation d’un membre du conseil d’administration de la RME extérieur au conseil
municipal représentant les usagers
Finances :
3.Compte administratif 2019 et affectation des excédents
4.Approbation du compte de gestion du receveur
5.Budget primitif 2020
6.Maintien des taux des impôts locaux à leur niveau de 2019
7.Délibération – cadre 2020 : attribution de lots par les services municipaux
Rayonnement de la Ville :
8.Tarifs de la saison culturelle
Vivre ensemble – solidarité :
9. Subventions sollicitées par la ville en 2020 au titre du contrat de ville et des autres
dispositifs liés à la politique de la ville
10. Subvention accordée par la ville en 2020 au titre du contrat de ville : complément à la
délibération du 23 janvier 2020
11. Mise à disposition d’équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance :
autorisation de signature d’une convention
12. Dispositif « sport, santé, culture, civisme » – 2S-2C : autorisation de signature d’une
convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d’activités sportives et
culturelles sur le temps scolaire
Moyens généraux :
13. Mise en place du contrat d’apprentissage
14. Application du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l’Expertise et de l’Engagement Professionnel RIFSEEP aux cadres d’emplois des
ingénieurs, techniciens, éducateurs de jeunes enfants et auxiliaires de puériculture
territoriaux
15. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire
face à un besoin lié à un Accroissement Temporaire d’Activité (service petite enfance)
16. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un Accroissement Temporaire d’Activité (service jeunesse et
famille)
17. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire
face à un besoin lié à un Accroissement Temporaire d’Activité (Service Communication)
18. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d’Activité (Amitié / Prévert –
vacances d’automne 2020)
19. Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un Accroissement Temporaire d’Activité (Service éducation –
temps périscolaires)
Eco-ville – économie – emploi :
20. Acquisition par la Ville de Loos des locaux appartenant à la CAF du Nord situé au 1 rue
Georges Potié à Loos
21. Requalification des courées – Cour Decottignies : Convention de transfert de maîtrise
d’ouvrage – Financement
22. Politique locale d’amélioration du cadre de vie : développement de l’offre en espaces verts
23. Dispositif de lutte contre l’Habitat vacant dégradé : Incorporation de deux biens immobiliers
susceptibles d’être qualifiés de biens sans maître dans le domaine de la MEL en vue de
leur recyclage dans le cadre du nouveau programme opérationnel mené par la SPLA « La
fabrique des quartiers »
24. Gestion des risques liés aux carrières souterraines – Convention de mise à disposition de la
ville des puits d’accès aux carrières et inspection par le service commun des carrières
souterraines – Convention entre les propriétaires de puits d’accès et la Ville
25. Marché public n°2015-15 de prestations pour l’exploitation des équipements de chauffage,
de ventilation, de VMC, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des
bâtiments de la ville : autorisation de signature d’un avenant n°3 avec la société Dalkia
26. Autorisation de signature de modifications (« avenant ») au marché de travaux de
restructuration de l’espace François Mitterrand / « La Fileuse – scène culturelle » : lot n°4
« cloisons, isolation, faux plafonds »
27. Convention entre la Ville de Loos et la Régie Municipale d’Electricité (RME) pour
l’exploitation de l’éclairage public en régie municipale : autorisation de signature