Conseil Municipal de Loos, jeudi 9 mars à 18h Ordre du jour
Mise en œuvre des outils de lutte contre l’habitat indigne issus de la loi ALUR Jusqu’où ira le mal logement avant que l’on agisse? Cette question a été posée pendant l’hiver 2008 par la Fondation Abbé Pierre , société très active en matière de logement. Un an auparavant, elle avait interpelé l’opinion publique en s’attaquant à ce qui est certainement…
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (petite enfance- laverie). Les équipes du CCAS exercent volontairement depuis 2007 le service de la laverie au profit des résidences autonomies ainsi qu’à la petite enfance. La législation impose des normes de sécurité et d’hygiène très contraignantes. Le…
Ordre du jour du jeudi 30 juin 2022 INFORMATION : Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 7 avril 2022 PROJETS DE DELIBERATIONS : Finances : 1. Indemnités des élus 2. Décision modificative n°1 Vivre ensemble – solidarité : 3. « Espaces sans tabac » : autorisation de signature d’une convention avec la Ligue contre le…
En préambule je constate que s’il y a eu un renouvellement des listes en mars 2020 et si certains intervenants de notre opposition sont plus nouveaux que d’autres parmi nous, les bonnes vieilles habitudes politiciennes Loossoises n’ont pas changé : le ROB en Commission Finances n’a donné lieu à aucune observation ou proposition de nos 3 contradicteurs. Est-ce bien normal ?…
Ordre du jour INFORMATION : Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 11 mars 2021 PROJETS DE DELIBERATIONS : Administration générale 1. Retrait de la délibération n°2020-11-19-01 du 19 novembre 2020 suite au recours gracieux de la Préfecture du Nord du 23 janvier 2021 et adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal Finances : 2.…
Intervention de Anissa Benkhedidja AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’ETUDE D’IMPACT SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (PRU) DE LOOS-LES OLIVEAUX Le PRU du quartier de Oliveaux a fait l’objet d’une étude d’impact diligentée par la MEL et réalisée par la Société SCE. Cette étude d’impact était transmise à la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale de la région Hauts de…
Délibération relative à l’exonération exceptionnelle des droits d’occupations à usage commercial du domaine public pour l’installation de terrasses ou étalages mobiles : Madame Le Maire, Chers collègues, À l’heure où les commerçants sont en difficulté, notre municipalité a souhaité les accompagner, dès le premier conseil municipal de notre mandature 2020/2026. Certes l’État, la Région et la Mel ont apporté diverses aides…
Conseil Municipal jeudi 25 juin à 18h à la Fileuse ordre du jour : INFORMATION : Point sur la politique de renouvellement urbain du quartier des Oliveaux La Ville et le commerce La reprise de la démocratie participative L’été, les enfants et les jeunes PROJETS DE DELIBERATIONS : Administration générale : 1. Désignation du représentant du Conseil municipal au sein…