INFORMATION :
Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 18 mars 2021
PROJETS DE DELIBERATIONS :
Finances :
1. Approbation du compte de gestion du receveur
2. Compte administratif 2020 et affectation des excédents
3. Budget primitif 2021
4. Taux des impôts locaux 2021
Vivre ensemble – solidarité :
5. Autorisation de signature de la convention relative aux modalités d’accès aux
données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée entre la
ville de Loos et la MEL
6. Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière versée par la Ville aux écoles
maternelles et élémentaires publiques de Loos
7. Versement de subventions en soutien des projets des écoles élémentaires publiques de la ville :
Autorisation de signature d’une convention cadre d‘objectifs et de moyens (2021-2024) et d’une
convention annuelle d’application (2021-2022) entre la Ville de Loos et l’association Office
Central de la Coopération à l’Ecole du Nord (OCCE du Nord)
Rayonnement de la Ville :
8. Modification des tarifs de location des instruments de musique du Conservatoire de musique à
rayonnement communal
Moyens généraux :
9. Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2021
10. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire
face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d’activité – vacances d’été 2021 (Centre
Jacques-Prévert et Maison de l’Amitié)
Eco – ville – économie – emploi :
11. Modification des tarifs des droits de place du marché dominical du centre – ville
