Ordre du jour
INFORMATION :
Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 11 mars 2021
PROJETS DE DELIBERATIONS :
Administration générale
1. Retrait de la délibération n°2020-11-19-01 du 19 novembre 2020 suite au recours gracieux de
la Préfecture du Nord du 23 janvier 2021 et adoption du Règlement intérieur du Conseil
municipal
Finances :
2. Délibération – cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les
services municipaux
3. Subventions 2021 octroyées dans le cadre de la programmation 2021 du contrat de ville
4. Rapport d’orientations budgétaires 2021
Vivre ensemble – solidarité :
5. Modification des tarifications des maisons de jeunes
6. Mise à disposition d’équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance :
autorisation de signature d’une convention
7. Mise en œuvre des outils de lutte contre l’habitat indigne issus de la Loi ALUR : signature d’un
avenant à la convention de prestations de services entre la MEL et la Ville de Loos
Moyens généraux :
8. Création d’un poste non permanent : contrat de projet – Pole cohésion urbaine et développement
économique (chargé de mission développement durable)
9. Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès de l’AREFEP
10. Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2021
